Mentions légales

Dernière mise à jour : juillet 2026

Éditeur du site

Le site ITB Test Pacific (« le Service ») est édité par HighTest, SARL.

  • Forme juridique : SARL
  • Numéro d'immatriculation (RIDET) : 1 239 029
  • Siège social : 15 rue Charles de Verneilh, 98800 Nouméa, Nouvelle-Calédonie
  • Téléphone : +687 78 20 64
  • Directeur de la publication : Guillaume Gourhand
  • Contact : guillaume@hightest.nc

Hébergement

Le Service — interface web, serveur applicatif et base de données — est hébergé sur un serveur unique opéré pour le compte de HighTest :

  • Hébergeur : OVHcloud (OVH Hosting Inc.), 800‑1801 avenue McGill College, Montréal (Québec) H3A 2N4, Canada — ovhcloud.com.
  • Localisation du serveur: centre de données d'OVHcloud à Beauharnois (Québec, Canada).

Propriété intellectuelle

La marque « ITB Test Pacific », le présent site, sa structure, ses textes et ses éléments graphiques sont la propriété de HighTest, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les standards de messagerie ISO 20022 (pacs, camt, pain) et les rulebooks SEPA sont la propriété de leurs organismes respectifs (ISO, European Payments Council).

Responsabilité

Le Service est fourni à des fins de test et d'homologation. Les fichiers et résultats produits doivent être vérifiés par l'utilisateur avant toute utilisation en production. HighTest ne saurait être tenu responsable des conséquences d'une utilisation des fichiers générés dans un environnement de production.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.